Les Naturalistes Parisiens

Association fondée le 28 Mars 1904 — Déclarée à la Préfecture de Police le 25 janvier 1908 sous le nᵒ 152.965 — Statuts tels qu’ils ont été modifiés par l’Assemblée générale du 2 mars 1975. — Le scan complet des statuts peut être communiqué en PDF à la demande.

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Titre Ⅰ : Dénomination, But, Durée, Composition

Art. 1 — L’Association a pour titre : Les Naturalistes Parisiens, et comme sous‐titre : Association amicale d’excursions scientifiques. Elle a son siège depuis le 1ᵉʳ janvier 1953, 57, rue Cuvier, Paris-5ᵉ.

Art. 2 — Le but de l’Association est d’organiser, principalement aux environs de Paris, des excursions ayant pour objet l’étude de l’Histoire Naturelle (botanique, entomologie, géologie, minéralogie, mycologie, zoologie, préhistoire…). En hiver, les excursions sont remplacées par des conférences, des visites d’établissements scientifiques ou industriels publics ou privés et des séances de travail.

Titre Ⅱ : Admissions

Art. 6 — Les membres prennent, en entrant dans l’Association, l’engagement moral de faire tout ce qui est en leur pouvoir pour favoriser son développement, notamment par la présentation de nouveaux membres.

Art. 7 — L’admission d’un nouveau membre est prononcée par le Conseil d’Administration et devient définitive par le versement de la cotisation. Il n’y a aucun droit d’admission à verser.

Titre Ⅲ : Cotisations

Art. 8 — Le montant des cotisations annuelles est fixé par décision de l’Assemblée Générale.
La cotisation de membre titulaire permet la participation à toutes les activités de l’Association. Elle peut être rachetée par un versement unique au moins égal à 15 fois le montant de la cotisation annuelle sans toutefois dépasser dix mille francs [env. 1 500 €], versement qui confère la qualité de membre à vie.
La cotisation de membre actif confère les mêmes avantages et implique en outre le service du Bulletin de l’Association.
La cotisation de membre bienfaiteur est double de la cotisation de membre actif et confère les mêmes avantages.
Les membres à vie désirant le service du bulletin acquittent une contribution annuelle égale à la différence entre le montant de la cotisation de membre actif ou bienfaiteur et celui de la cotisation de membre titulaire.
Tous les membres (titulaires, à vie, actifs, bienfaiteurs et d’honneur) ont mêmes pouvoirs de délibération et de décision lors des assemblées générales.

Art. 9 — Les cotisations sont dues pour l’année entière et doivent parvenir au trésorier avant le 1ᵉʳ mars ou, au plus tard, à la date de l’Assemblée Générale.

Art. 10 — Toute somme versée reste acquise à l’Association.

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Titre Ⅳ : Démissions, Suspensions, Exclusions

Art. 11 — Les démissions sont reçues par notification adressée au président ou aux membres du bureau.

Art. 12 — Les membres qui refusent d’acquitter leur cotisation sont considérés d’office comme démissionnaires.
Les personnes n’ayant plus participé aux activités de l’Association et en retard de deux annuités dans le paiement de leur cotisation peuvent être suspendues, par décision du Conseil d’Administration.

Art. 13 — Le Conseil peut, après enquête et le membre en cause entendu, prononcer l’exclusion pour fait grave. Toute personne exclue ne pourra faire partie à nouveau de l’Association.

Art. 13 bis — Suspensions, démissions et exclusions ne donnent droit à aucun remboursement (cf. ci‐dessus, Art. 10).

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Titre Ⅵ — Règlement des Activités de l’Association

Art. 19 — Par circulaire donnant toutes indications utiles, le Secrétaire général convoque en temps voulu les membres de l’Association aux activités qui ont été décidées. L’association décline toute responsabilité quant aux accidents qui pourraient survenir au cours d’une quelconque de ses activités.

 

Titre Ⅶ : Assemblées Générales

Art. 20 — L’Association se réunit en Assemblée Générale dans le courant du mois de Mars, pour entendre les rapports sur la situation et se prononcer sur les questions qui lui seront soumises par l’intermédiaire du Conseil d’Administration. Cette Assemblée pourvoit au renouvellement par tiers des membres du Conseil d’Administration.

Art. 21 — Les membres de l’Association ayant une communication, de quelque nature qu’elle soit, à faire lors de l’Assemblée Générale devront en informer le Président au plus tard avant le 31 janvier.

 

Titre Ⅷ : Dispositions Générales

Art. 22 — Les Statuts ne pourront être modifiés que par l’Assemblée Générale sur la proposition du Conseil d’Administration ou de 20 membres de l’Association.

Art. 23 — L’Association s’interdit rigoureusement, tant lors de ses activités que dans ses publications, toute discussion d’ordre politique ou religieux ou toute polémique de nature à porter atteinte à son caractère amical.

Art. 25 — Tout membre de l’Association est considéré comme ayant adhéré aux présents statuts.